CR du conseil municipal de Saint-Etienne-Cantalès du 30/09/2023
- Lien du C.R. du conseil municipal: images/CR-CONSEIL-MUNICIPAL/2023-09-30_PV_SEANCE_SIGNE.pdf
- Filtres: 2023
Ordre du jour :
- candidature de la Commune pour l'achat de biens
- questions diverses
Ordre du jour :
- approbation du procès-verbal de la séance du 15/05/2023
- adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO)
-constitution d’une Entente intercommunale en vue de l’engagement de démarches préparatoires à la structuration intercommunale de la gestion de l’eau potable et d’assainissement sur le secteur Nord-Ouest Châtaigneraie
- création d’emplois saisonniers, indemnités kilométriques, indemnité régisseur
- fonctionnement de la piscine : modification de la régie de recettes, tarifs entrées/buvette, contrat prestations entretien, règlement, achats, …
- travaux de rénovation et extension de la piscine municipale : avenants aux marchés de travaux
- travaux d’aménagement d’un centre équestre : avenant pour le lot 9
- questions diverses
Ordre du jour :
- approbation du procès-verbal de la séance du 24/02/2023
- travaux d’aménagement d’un centre équestre : avenants et travaux supplémentaires plateforme
- travaux de rénovation et extension de la piscine municipale : demande de subvention au
conseil départemental au titre du Fonds Cantal Développement
- questions diverses
Ordre du jour:
- approbation du procès-verbal de la séance du 13/01/2023
- vote du compte de gestion 2022
- vote du compte administratif 2022
- affectation du résultat de fonctionnement 2022
- subventions du Budget Primitif 2023
- délibération en vue d’une demande de DETR pour étude Eau/EU du périmètre de l’ancienne Communauté Entre 2 Lacs
- travaux d’aménagement d’un centre équestre : avenants
- non-renouvellement du bail de location d’un logement communal
- travaux de rénovation et extension de la piscine municipale
- questions diverses